Étape 1 sur 6 - Votre métier 16% Devis Prestataire de ServiceRC Pro – Votre activité Le contrat RC Pro – Votre activité propose des garanties larges sans sous limites permettant de protéger les prestataires de services dans les domaines suivants : Accompagnement personnel / Thérapie Bien-être Formation Evènementiel, culture et loisirs Autres services aux particuliers et/ou aux entreprises/collectivités Il garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue dans le cadre de l’exécution des prestations, notamment, en cas : De faute professionnelle, erreur ou omission Manquement contractuel tel que le retard dans la prestation Atteinte des droits de propriété intellectuelle (contrefaçon) Concurrence déloyale Atteinte à la vie privée Dénigrement Diffamation Divulgation d’informations confidentielles Dommages aux biens et données confiés Fautes intentionnelles ou malveillance des préposés Transmission accidentelle de virus Fourniture de produits non conformes ou défectueux Ce contrat prend en charge : les frais de défense, les dommages et intérêts ainsi que les frais additionnels. Je veux un devis pour une Assurance RC Pro avec de larges garanties destinée à protéger les prestataires de services.(Nécessaire) Oui Non Le cabinet de courtageAvez vous un code courtage chez LMA5P ? Non Oui Pour pouvoir souscrire, il vous faut un code courtage.Si vous souhaitez devenir partenaire de LMA5P, rendez vous sur la page Demande de code courtage.Entrez votre n° d'ORIASAvec votre n° d'ORIAS, nous retrouvons les informations sur votre société publiées par l'ORIAS et Infogreffe.N° ORIAS(Nécessaire)8 chiffres, y compris 0 en tête éventuellement.Société Courtier(Nécessaire)Immatriculations ORIASImmatriculations OK ?Une inscription en courtier au moins est nécessaire pour obtenir un devisLe courtier qui souscritSélection du contact (si plusieurs)Saisir les premières lettres du Nom, jusqu'à ce que le contact recherché soit mis en rouge.En attente de choix...Choisir un contactLes contacts fournis proviennent d'Infogreffe. Si vous ne trouvez pas le vôtre, remplissez ou modifiez les cases manuellement.Civilité(Nécessaire)MonsieurMadameCourtier(Nécessaire) Prénom Nom Mobile(Nécessaire)Format attendu : +33 X XX XX XX XX Obligatoire pour la signature électronique du devisEmail(Nécessaire) Ce champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.Intitulé du posteCe champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.Adresse LinkedIn La société à assurerN° SIREN de la société à assurerAvec le n° SIREN, nous retrouvons les informations sur cette société publiées par Infogreffe. Les informations demandées sont nécessaires pour la connaissance du client.N° SIREN(Nécessaire)9 chiffres.Société(Nécessaire)Ce champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.N° ORIAS éventuel8 chiffres, y compris 0 en tête.Ce champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.Immatriculations OK ?Ce champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.Immatriculations ORIASCode APE(Nécessaire)RCSLieu de RCS (greffe du Tribunal)Forme juridique(Nécessaire)Capital(Nécessaire)Domaine d'activitéDate de création(Nécessaire) JJ slash MM slash AAAA Date de cessation MM slash JJ slash AAAA Ce champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.Bénéficiaires effectifsAdresse(Nécessaire)A remplir complètement: N° et rue, Ville, Code Postal, Pays si différent de la France.Complément d'adresseVille(Nécessaire)Code postal(Nécessaire)Pays(Nécessaire)FranceAfghanistanAfrique du SudAlbanieAlgérieAllemagneAndorreAngolaAnguillaAntarctiqueAntigua-et-BarbudaArabie SaouditeArgentineArménieArubaAustralieAutricheAzerbaïdjanBahamasBahreïnBangladeshBelarusBelgiqueBelizeBermudesBhoutanBolivieBonaire, Saint-Eustache et SabaBosnie-HerzégovineBotswanaBrunei DarussalamBrésilBulgarieBurkina FasoBurundiBéninCambodgeCamerounCanadaCap-VertChiliChineChypreColombieComoresCorée du NordCorée du SudCosta RicaCroatieCubaCuraçaoCôte d’IvoireDanemarkDjiboutiDominiqueEspagneEstonieEswatini (Swaziland)FidjiFinlandeGabonGambieGhanaGibraltarGrenadeGroenlandGrèceGuadeloupeGuamGuatemalaGuernseyGuinéeGuinée équatorialeGuinée-BissauGuyaneGuyaneGéorgieHaïtiHondurasHong KongHongrieIndeIndonésieIrakIranIrlandeIslandeIsraëlItalieJamaïqueJaponJerseyJordanieKazakhstanKenyaKirghizistanKiribatiKoweïtLa BarbadeLa RéunionLesothoLettonieLibanLiberiaLibyeLiechtensteinLituanieLuxembourgMacaoMacédoineMadagascarMalaisieMalawiMaldivesMaliMalteMarocMartiniqueMauritanieMayotteMexiqueMicronésieMoldavieMonacoMongolieMontserratMonténégroMozambiqueMyanmarNamibieNauruNicaraguaNigerNigériaNiuéNorvègeNouvelle-CalédonieNouvelle-ZélandeNépalOmanOugandaOuzbékistanPakistanPalauPanamaPapouasie-Nouvelle-GuinéeParaguayPays-BasPhilippinesPolognePolynésie françaisePorto RicoPortugalPérouQatarRoumanieRoyaume-UniRussieRwandaRépublique DominicaineRépublique centrafricaineRépublique du CongoRépublique démocratique du CongoRépublique démocratique populaire du LaosRépublique tchèqueSahara occidentalSaint BarthélemySaint MartinSaint Pierre et MiquelonSaint-Christophe-et-NevisSaint-MarinSaint-SiègeSaint-Vincent-et-les GrenadinesSainte HélèneSainte-LucieSalvadorSamoaSamoa américainesSao Tomé et PrincipeSerbieSeychellesSierra LeoneSingapourSint MaartenSlovaquieSlovénieSomalieSoudanSoudan du SudSri LankaSuisseSurinameSuèdeSyrieSénégalTadjikistanTanzanieTaïwanTchadTerres Australes FrançaisesTerritoire britannique de l’océan IndienThaïlandeTimor orientalTogoTokelauTongaTrinité et TobagoTunisieTurkménistanTurquieTuvaluUkraineUruguayVanuatuVenezuelaVietnamWallis et FutunaYémenZambieZimbabweÉgypteÉmirats arabes unisÉquateurÉrythréeÉtat palestinienÉtats-UnisÉthiopieÎle BouvetÎle ChristmasÎle MauriceÎle NorfolkÎle de Géorgie du SudÎle de ManÎles CaymanÎles CocosÎles CookÎles FalklandÎles FéroéÎles Heard et McDonaldÎles Mariannes du NordÎles MarshallÎles PitcairnÎles SalomonÎles Turques et CaïquesÎles Vierges américainesÎles Vierges britanniquesÎles de Svalbard et Jan MayenÎles mineures américainesÎles ÅlandE-mail(Nécessaire) Téléphone fixeLe dirigeantSélection du contact (si plusieurs)Saisir les premières lettres du Nom, jusqu'à ce que le contact recherché soit mis en rouge.En attente de choix...Choisir un contactLes contacts fournis proviennent d'Infogreffe. Si vous ne trouvez pas le vôtre, remplissez ou modifiez les cases manuellement.Civilité(Nécessaire)MonsieurMadameDirigeant(Nécessaire) Prénom Nom Date de naissance du dirigeant JJ slash MM slash AAAA Intitulé du posteMobile(Nécessaire)Obligatoire pour la signature électronique du devisCe champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.Adresse LinkedIn Par défaut, nos contrats sont en juridiction monde entier hors USA/CANADA. Si vous prenez des engagements contractuels et/ou à une clientèle américaine ou canadienne, Il est recommandé de nous demandez un devis sur mesure afin de prendre une extension monde entier qui inclura la juridiction américaine/canadienne. Les garanties RC Exploitation / RC Employeur / Information Juridique par téléphone sont incluses d'office.CA & GarantiesChiffre d'affaires(Nécessaire)Veuillez saisir un nombre entre 1 et 300000.Note : le chiffre d'affaires doit correspondre au dernier exercice clos ou au prévisionnel pour les créations.Garantie RC Pro(Nécessaire)100.000 €200.000 €300.000 €400.000 €500.000 €750.000 €1.000.000 €1.500.000 €2.000.000 €3.000.000 €Activités garantiesBien êtreAccess BarsAccess ConsciousnessAccess Energy TransformationAccess FaceliftAccess Processus CorporelsAccompagnement BiographiqueAccompagnement psycho-émotionnelAccompagnement sensorielAccupressureActualisation par les Mouvements Oculaires : EMA-AMOAcuponcture (Aculifting, luxoponcture) limité aux seuls médecins ou kinésithérapeAcupressionAide et/ou soutien psychologique (mémoire cellulaire, interprétation des rêves)AlgothérapieAnalyse de la posture (posturologie)Analyse du corpsAnalyse Psycho-OrganiqueAnalyse transactionnelleAngel TherapyApithérapie (à l’exclusion de toute utilisation de venin)Approche Centrée sur la PersonneArchives AkashiquesArgilothérapieAriti GymnastiqueAromachologieAromathérapie (Olphactothérapie)AromatologieArt-thérapie (notamment musicothérapie, rigolothérapie, graphologie, peinture, dArts énergétiquesAstrologie (y compris Astrologie chinoise)AtrapunctureAudio Psycho PhonologueAura-Soma© (Thérapie)Auriculothérapie, pratiqué uniquement par un docteur en médecine, une sage-femmeAuxiliothérapie, à l'exclusion de toute prescription ou vente de produits, compAyurveda massageBemer (Thérapie), à l'exclusion de toute prescription ou vente de produits, complBio Psycho SynergieBioanalogieBiodanzaBioénergieBiokinergieBiokinésieBiorésonanceBiorythmeBiosenetics, à l'exclusion de toute prescription ou vente de produits, complémenBody conditioningBody TalkBody-Mind Centering®Bowen (Méthode)Brain gym® (gymnastique cérébrale)Brennan (Méthode)Bromatologie, à l'exclusion de toute prescription ou vente de produits, complémeButeyko (Méthode)Bye Bye Allergies - BBACallanétic (Méthode)Camilli® (Massage sensitive de Claude)CaractérologieCartomancieChakraChannelingChant avec bébéChant PrénatalChat-thérapie / Ronron-thérapieChi Nei TsangChiromancieChromothérapieChrononutrition, à l'exclusion de toute prescription ou vente de produits, complClair ressentiClown relationnelClown-praticienCoach de vieCoach LoverCoach sportif / fitness sans exploitation d'établissement / équipements sportifsCoachingCoaching sommeilCohérence cardiaqueCoiffeurCommunication facilitéeCommunication Non Violente (CNV)Conférencier sur les métiers du Bien Etre (hors organisation d’évènement, d’atelConjugothérapieConscience corporelle dynamiqueConseil en Feng-Shui / Home staging - hors vente de mobilier / décorationConseil en image / relookingConseil en nutrition et alimentation - hors Diététicien / prescription médicaConseil en plantes Médicinales et aromatiques, à l'exclusion de toute prescriptiConseil spirituelConstellations d’abondanceConsultant en éducation et relations humainesConsultant en gestion de poids, à l'exclusion de toute prescription ou vente deCosméceutiqueCoué (Méthode)Coupeur de feuCours de médiation tibétaineCrénothérapie, hors hydrothérapie du colonCristallothérapieDanse biodynamiqueDanse ThérapieDanse Thérapie en Expression sensitiveDao Yin FaDécodage BiologiqueDétoxination, à l'exclusion de toute prescription ou vente de produits, complémeDharma guidanceDialogueur intérieurDigiponctureDigitopressionDiscours et thérapie de langueDMOKA® (Déprogrammation par les Mouvements Oculaires)Do InDong FaDrainage Lymphatique manuel (méthode du Dr Vodder)DrainolymphologieDry Needling, pratiqué uniquement par un docteur en médecine, une sage-femme ouE.M.D.R. – reprogrammation et désensibilisation par le mouvement de l’oeilEducation kinesthésiqueEhrenfried (Méthode)EIBE (Méthode) pratiqué uniquement par un docteur en médecine, une sage-femme ouElectro-stimulationElectrothérapieElixirs floraux, fleurs de Bach – hors prescription ou la vente de produitEmmett (Thérapie)Emotional Freedom Technic (EFT)EnergéticienEnergétique chinoise hors médecine traditionnel chinoise : prescription et venteEpigénétique par biorésonanceEquilibrage corporel, hors atlas profilax et hors prescription ou vente de produEsthéticien / Esthéticienne - hors épilation avec lumière pulsée et laserETCN Entre Terre et Ciel NousEthologieEthologie EquineEtiopsychologie®Etioscan générateurs d'organeEurythmieEutonieExpression sensitiveFalun gongFangologieFangothérapieFasciabioénergieFasciapulsologieFasciathérapieFeldenkrais (Méthode)Feng ShuiFilmothérapieFlorithérapieFluidie TherapieFocusing ACPFormation aux activités du bien-êtreFu jing taoGélothérapieGemmothérapieGéobiologieGéobiophysiqueGérontopraticien psychocorporelGestalt-thérapieGommage du corpsGraphothérapeuteGuérisseurGuidance QuantiqueGundhraGym Bien-êtreGymnastique HolistiqueHalothérapie (Thérapie saline)Harmonisation globaleHarmonisation LymphatiqueHarmonisation vitale bioénergétique, hors ostéopathieHerboristeHijama (ventousothérapie) secHo’oponoponoHoléoénergieHortithérapieHydrothérapie (hors hydrothérapie du colon)Hygiène neuropsychique, à l'exclusion de toute prescription ou vente de produitsHypnoseHypnose EricksonienneHypnose IntégrativeHypnose SajeceHypnothérapieI.M.O Intégration des mouvements occulairesImago ThérapieIndologieIntégration Motrice Primordiale (sauf lorsque cette activité est exercée sur desIntégration posturaleIntégration structuraleInternal Family SystemsInterprétation des rêves, travail sur le rêveIridologieIyashi Dôme (Sauna japonais)JanzuJeûne thérapeutiqueJin Shin JyutsuKatsugen UndoKobidoLaHoChiLand Art ThérapieLe processus HoffmanLecture de mémoires AkashiquesLectures de visageLibération des cuirassesLithomancieLithothérapieLogosynthèseLomilomiLuminothérapieLunologieLuxoponctureLuxothérapieMace Energy methodMagnétismeMagnétisme / BiomagnétismeMagnétisme radioniqueMagnétothérapieMaïeusthésieMakatonManupuncture pratiqué uniquement par un docteur en médecine ou un kinésithérapeMap thérapiesMarche AfghaneMarma-VedaMarmathérapieMasques corporelsMassage AbhyangaMassage bien être / Modelage - hors prestation de soin à caractère médical/paramMassage Bols TibétainsMassage californienMassage EdonisMassage lemniscateMassage Lomi LomiMassage lymphatiqueMassage sensorielMassage TaïMassage tampons de Siam (ou Herbal Siam)Massage Thaï traditionnelMassothérapieMédecine Symbolique®Médiation FamilialeMédiation par l’animalMéditationMédiumMémoire cellulaireMentalisteMeridian tapping therapyMétapsychobiologieMéthode 3C (concentration, calme, contrôle)Méthode AlpéMéthode AORAMéthode BatesMéthode BowenMéthode des 2 pointsMéthode des 4 dimensionsMéthode du journal créatifméthode eibedMéthode FeldenkraisMéthode LEEA (libération des émotions et des allergies associées)Méthode Linequartz®Méthode Meer®Méthode QuantiqueMéthode Quertant ou Culture Psycho-sensorielle (CPS)Méthode SinoviMéthode T.R.E. (Tension and Trauma Releasing Exercices)Méthode TomatisMéthode UPLEDGERMéthodes de JacquierMézières (méthode)Micro-courantMicro-ostéo digitale®MindfulnessModelage drainage lymphatiqueMora (Thérapie), pratiqué uniquement par un docteur en médecine, une sage-femmeMorphopsychologieMoxibustionMudrâsMultiréflexologie Dien ChanMusicothérapieMyers briggsNAET® (Méthode)Naturopathie (hygiène de vie, massothérapie, psychologie, aromathérapie), à l’exclusion de toute prescription médicaleNERTI (Nettoyage Emotionnel Rapide des Traumatismes inconscients)Neuro-trainingNeurofeedbackNeurothérapieNumérologieOligothérapie (hors prescription médicale et/ou de compléments alimentaires et/ou de médicaments)Onctions aromatiquesOndobiologieOrthopédagogueOstéoFluidiqueOxygénation cellulaire (méthode bol d'air Jacquier)Oxygénothérapie non médicale, hors caisson hyperbarePadovan (Méthode)ParapsychologiePEAT (activation de l’énergie primordiale de la transcendance)Pédagogie perceptive®PélothérapiePercussions et danses AfricainesPhénothérapiePhytologiePig (Cochon) ThérapiePilatesPlastithérapiePNL (Programmation neurolinguistique)PodoréflexologiePosturologiePranathérapiePratique du MandalaPréparation MentalePrévention du stress, gestion émotionnellePsycho Bio AcupressurePsycho-bio-acupressurePsycho-énergéticienPsychobiologiePsychogénéalogiePsychologie BiodynamiquePsychomotricienPsychopathologiePsychophaniePsychophoniePsychopraticienPsychosociologiePsychosomaticienPsychosynthèsePsychothérapie (Gestalt thérapie, approche centrée sur la personne, thérapie psychocorporelle)Qi GongQuantum Touch®RadiésthésieReboutementRebouteuxRebouto-réactivopatheReboutologieReconnexionRééducation par résonanceRééquilibrage Energétique Biopolarité®RéflexologieReikiRéinformation VibratoireRelation d’aide par le toucher®Relaxation coréenneRelaxation musculaire profondeRelaxologieREMAP®Résonance Energétique par Stimulation Cutanée (RESC)Respiration HolotropiqueRigologieRITMORMTI (Rhytmic Movement Training International)RolfingRosen (Méthode)RoutinologueRunes (Méthode)Santé humaniste (hors prescription médicale et/ou de compléments alimentaires et/ou de médicaments)Scenar (Thérapie)SensymagologieSexo-ConjugothérapieSexologieSexothérapieShiatsu (Watsu)Shiatsu FluidiqueShiatsu ThérapeutiqueShinrin-yoku/Eco-thérapieShiroshampiShugendoShutaïdoSimonton (Méthode) et la visualisationSoins EsséniensSoins EthériqueSoins Holistiques (hors prescription médicale et/ou de compléments alimentaires)Somato-analyseSomato-psychopédagogieSomato-RelaxologieSomatopathieSomatothérapieSonothérapieSophro en entrepriseSophro-analyseSophro-relaxation et sophro-relaxation ludiqueSophro-sexualitéSophro-sportSophrologieSourcierStretchingStretching Postural®SylvothérapieSynergologieT.C.C. – Thérapie comportementale et cognitiveTabac Stop (Conseils uniquement)Tai Chi ChuanTai Ji QuanTantrismeTao de la voixTarotTAT (Tapas Acupressure Technique)Technique AromaTouch™Technique AutogénicTechnique d’AlexandreTechnique d’alignement du corpsTechnique d’identification sensorielle des peurs inconscientes (TIPI)Technique de ReikiTechnique de RolfingTechnique des diapasons thérapeutiquesTechnique des points KnapTechnique métamorphiqueTechnique Nia ou NiaTechniques de MoxaTechniques respiratoiresThe Journey (Thérapie)Théatro thérapieThème de CristalThème MinéralThérapeute de l'âmeThérapeute neurosciences EPRTHThérapie cranio-sacrale, pratiqué uniquement par un docteur en médecine, ou un kinésithérapeuteThérapie familialeThérapie IntuitiveThérapie magnétiqueThérapie minérale CelluloidThérapie par la polaritéThérapie par les CristauxThérapie par un toucher léger (massage sensoriel)Thérapie sonoreThérapie systémique & stratégiqueThérapies brèvesThérapies ChiThetaHealing®Toucher de présence dynamique®Trager® (Technique)Training autogèneTraitement énergétique des allergiesTrameTravail à pied en médiation équine à l’exclusion de toute autre technique d’équitationTricothérapieTuinaUpbrainingVacuumValaikappuVibration JaponaiseVitaminothérapieVittoz (Méthode)Vocale (Thérapie)VoyanceWai Qi Liao FaWatsuWudang quan (art martial)WutaoYang ShengYang ShiatsuYi KingYin ShiatsuYin YogaYogaYoga AérienYoga des yeuxYoga du rireYoga du SonZen Streching®ZentangleZoothérapieAccompagnement personnel / ThérapieCoach en développement personnel / Conseil en gestion de stressConseil en orientation / aide psychosocialeConseiller conjugalMédiation familiale - hors médiation judiciaire / pénalePsychologuePsychothérapeuteThérapeuteTatoueur / PerceurTatoueur / PerceurFormationComportementaliste chien et chat / Formation au dressage et à la communicationConférencierConseiller en éducation / ÉducateurCorrecteur de textes / examensEnseignant (hors enseignant de l’éducation nationale)Etablissement d'enseignement supérieur / de formation continueFormateur / Organisme de formation (hors formation aux activités privées de sécurité)Formation de Prévention et secours civiques et/ou Formation aux premiers secoursFormation du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)Gestion administrativeArchivage (photocopie, préparation de documents, scanning, saisie informatique)Centre d'affaires (Secrétariat, saisie de données, domiciliation commerciale)Centre d'appel hors appels d’urgenceConcierge / services de conciergerie - hors réservation de séjours/voyages pour particuliersÉcrivain publicGestion de standard (Accueil, permanence téléphonique, gestion du courrier, démarchage téléphonique)Gestion des achats (Recherche et gestion des fournisseurs)InterprèteMise à disposition d'agents et hôtesses d'accueil - hors prestation de sécuritéMise à disposition de bureaux/espaces de travail courte et moyenne duréeRecouvrement amiable et judiciaire de créance pour le compte de tiersSecrétariat / Assistance administrative (gestion d’agenda, compte rendus, etc.)TéléprospectionTraducteur (hors notices techniques et manuels utilisateurs)Service à la personne – Loi BorlooAccompagnement des enfants (moins de 3 ans) en dehors du domicileAccompagnement des enfants (plus de 3 ans) en dehors du domicileAccompagnement des personnes âgées, dépendantes, handicapées dehors du domicileAide à domicile pour personnes en besoin d'assistance temporaire (hors soins médicaux)Aide à l'insertion sociale : personnes âgées, handicapées, pathologies chroniquesAssistance administrative à domicileAssistance informatique à domicileAssistance : personnes âgées, handicapées, pathologies chroniques (hors soins médicaux)Collecte et livraison de linge à domicileConduite du véhicule personnel des seniors et personnes handicapéesCoordination, délivrance et suivi de services à la personne avec prestataireEntretien de la maison et travaux ménagersGarde d'enfants de moins de 3 ans à domicileGarde d'enfants de plus de 3 ans à domicileInterprète langue des signes, technicien de l'écrit, codeur en LfPCLivraison de courses à domicileLivraison de repas à domicileMaintenance, entretien et vigilance temporaires, à domicile, de résidencesPetits travaux de jardinagePréparation de repas à domicileSoins esthétiques à domicile pour les personnes dépendantesSoins et promenades d'animaux de compagnie pour les personnes dépendantesSoutien scolaire ou cours à domicileTéléassistance et visio assistanceTravaux de petit bricolage dits "homme toutes mains"Autres services aux particuliers...Activités annexes dans la limite de 30% du chiffre d’affaires total : ConseilAgence matrimonialeAgent commercial immobilier (HORS TITULAIRE DE LA CARTE TRANSACTION)Assistance à l’autonomie, aux personnes âgées, handicapées ou vulnérablesAssistant maternelAssistant socialBibliothèqueBricolage ne nécessitant pas de qualification professionnelle (en 2h maximum)Conseil en décoration et aménagement intérieur (à l’exclusion voir bulle info)Conseil en immigration - hors conseils juridiquesConseiller en relocationConvoyeur de véhicule de moins de 3,5 tonnesCourtier en travaux : Mise en relation entre des particuliers ou des professionnelsDétective privé / Agent de recherches privéEnquêteur social pour le JAF (Juge aux affaires familiales)Exploitant de voitures de tourisme avec chauffeur, en France métropolitaineGarde d'animaux et Pet sitting - hors chenilsGardien de maisons / Home sittingGuide touristiqueJardinage hors élagage/abattage d’arbres et/ou travaux de terrassementLocation de véhicules de moins de 3,5 tonnes sans chauffeur, pour courte et moyenne duréeNettoyage courant de bureaux, commerces, habitations et établissements sportifsPhotographeRéalisation d'audits de certifications portant sur les méthodes d'organisationServices aux particuliers hors règlementation Borloo : courses, travaux administratifsAjout d'activité non listé (1 par ligne) Ajouter Retirer Date d'effetDate d'effet souhaitée(Nécessaire) JJ slash MM slash AAAA De jour J à J + 60Date d’échéance JJ slash MM slash AAAA Par défaut = Date d'effetDéclarationsMerci de lire attentivement les questions suivantes : nous nous appuyons sur vos réponses pour établir ce projet d’assurance.Le preneur d'assurance est-il déjà assuré auprès d'Hiscox ou a-t-il demandé à Hiscox une proposition d'assurance au cours des 3 derniers mois ? Oui Non Le preneur d'assurance a-t-il souscrit un contrat auprès d'Hiscox ayant fait ou faisant l’objet d’une résiliation pour impayé ? Oui Non Le preneur d'assurance exerce-t-il une ou plusieurs des activités suivantes : Conseil en décontamination, gestion de déchets et/ou réalisation d'audit technique d'impact environnemental, Prestation relevant de professions réglementées soumises à obligation d'assurance, Conseils en investissement financier / Conseil en gestion de patrimoine, Prescription d'ordre technique assimilée à une activité d'ingénierie et/ou de bureau d'études techniques, Réalisation, suivi, réception de travaux de bâtiment ou de génie civil, Conseil en brevets, Conseil en optimisation de charges fiscales et sociales, et notamment conseil en montage de dossier de crédit impôts recherches ? Oui Non Le preneur d'assurance a-t-il : son siège social et/ou un(e) ou plusieurs établissement(s) / filiale(s) / succursale(s) / point(s) de vente situé(e)s en Polynésie Française ou en Nouvelle-Calédonie ? et/ou une ou plusieurs filiale(s) en dehors de l'Union Européenne qu'il souhaite assurer au contrat ? Oui Non Le preneur d'assurance a-t-il fait l'objet au cours des 5 dernières années de mise en cause susceptible d'engager sa responsabilité ou a-t-il connaissance de situations qui pourraient donner lieu à des mises en cause ou sinistres ? Oui Non RèglementFractionnement(Nécessaire) Annuel par prélèvement Semestriel par prélèvement (avec frais) Trimestriel par prélèvement (avec frais) Mensuel par prélèvement (avec frais) BANQUEIBANBICJ'accepte l'utilisation de mon IBAN pour la souscription du contrat d'assurance après signature électronique Oui Non En cas de refus de signature électronique, les informations seront supprimées et non utilisées.Relevé d’Identité Bancaire (RIB, RIP ou RICE) Déposer les fichiers ici ou Sélectionnez des fichiers Taille max. des fichiers : 512 MB. Votre Kbis de moins de 3 mois Déposer les fichiers ici ou Sélectionnez des fichiers Taille max. des fichiers : 512 MB. Pièce d’identité du ou des Représentants Légaux Déposer les fichiers ici ou Sélectionnez des fichiers Taille max. des fichiers : 512 MB. Mes documents contractuels Hiscox Métier du Conseil en Entreprise - CG - Responsabilite Civile by Hiscox - n° RC0621 Hiscox Métier du Conseil en Entreprise - Module - Métiers du conseil en entreprise - n° MAN0621 Hiscox Métier du Conseil en Entreprise - Extension - PJ - Responsabilite Civile by Hiscox- RC1006-PJ0116 Hiscox Métier du Conseil en Entreprise - Module - RC Exploitation - RC Employeur - n° RCE0621 Hiscox Métier du Conseil en Entreprise - IPID_INFORMATION ASSUREUR-HSA-121218 Hiscox Métier du Conseil en Entreprise - IPID MAN OM 2021 Hiscox Métier du Conseil en Entreprise - Fiche information données personnelles Hiscox Métier du Conseil en Entreprise - Fiche d'information relative au fonctionnement des garanties dans le temps Déclaration du Signataire s'appliquant à l'ensemble du questionnaire d'assurance composé de la section générale et des sections spécifiquesCe champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.Déclarations(Nécessaire) LE SIGNATAIRE DÉCLARE QUE LES RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR CE DOCUMENT SONT EXACTS ET QU'IL N'A VOLONTAIREMENT OMIS OU SUPPRIMÉ AUCUN FAIT. EN CAS DE DÉCLARATION INEXACTE ET INTENTIONNELLE CHANGEANT L'OBJET DU RISQUE OU DIMINUANT L'OPINION QUE L'ASSUREUR A PU S'EN FAIRE, LES DISPOSITIONS PRÉVUES À L'ARTICLE L.113-8 ET L.113-9 DU CODE DES ASSURANCES SERONT APPLIQUÉES CONFORMÉMENT AUX TERMES DE L'ARTICLE L.113-2 AL.2 DU CODE DES ASSURANCES, LE SIGNATAIRE CONVIENT QUE LE QUESTIONNAIRE DE DEMANDE DE PRISE DE GARANTIE FERA PARTIE INTEGRANTE DU CONTRAT SOUSCRIT EN RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE AUPRÈS DE Hiscox SA Ce champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.DONNÉES PERSONNELLES J’accepte le traitementLe souscripteur est informé que les données à caractère personnel le concernant et/ou concernant ses représentants et salariés font l’objet de traitements informatiques par LMA5P Underwriting aux fins de : - l'étude de sa demande de souscription d'un contrat d'assurance responsabilité Civile Professionnelle Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le souscripteur , ainsi que ses représentants et salariés bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (des données inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont le traitement serait illicite), d’opposition, de limitation du traitement (dans les cas prévus par la loi) et de portabilité (dans les cas prévus par la loi) des données qui le(s) concerne(nt). Le souscripteur, ainsi que ses représentants et salariés peuvent exercer leurs droits en contactant le Délégué à la protection des données de LMA5P Underwriting par courrier postal : de LMA5P Underwriting - Délégué à la Protection des Données – 8 boulevard Périer 13008 Marseille ou par e-mail : bonjour @ lma5pcourtage.fr (Pour pouvoir donner suite à la demande, une copie de la pièce d’identité pourra être sollicitée). Le souscripteur ainsi que ses représentants et salariés peut (peuvent) déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés, en ligne ou par voie postale, s’il(s) estime(nt) après avoir contacté le Délégué à la Protection des Données, que ses(leurs) droits ne sont pas respectés.